Conditions générales d’utilisation (CGU)
Article 1 – Objet des CGU
Ces CGU définissent les règles d’utilisation du site “itsclothildedlc” et des services proposés (coaching et e-books).
Article 2 – Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. L’utilisateur est responsable de son équipement informatique et de sa connexion internet.
Article 3 – Utilisation du contenu
Le contenu du site est destiné à un usage personnel. Toute reproduction, modification, ou diffusion sans autorisation est interdite.
Article 4 – Responsabilité
L’éditeur décline toute responsabilité en cas de :
• Panne technique ou indisponibilité temporaire du site.
• Mauvaise utilisation des informations présentes sur le site.
Article 5 – Modification des CGU
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
Conditions générales de vente (CGV)
Article 1 – Objet des CGV
Les présentes CGV régissent la vente de services (coaching) et de produits numériques (e-books) proposés sur le site “itsclothildedlc”.
Article 2 – Prix
Tous les prix sont indiqués en euros TTC. La TVA est non applicable, conformément à l’article 293 B du CGI.
Article 3 – Commandes
La commande est validée une fois le paiement effectué. L’acheteur recevra une confirmation par e-mail.
Article 4 – Modalités de livraison
• Coaching : Les rendez-vous se déroulent par téléphone ou visio selon l’horaire convenu avec l’acheteur.
• E-books : Les fichiers numériques sont téléchargeables immédiatement après paiement.
Article 5 – Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits numériques téléchargés ne sont ni remboursables ni échangeables.
• Pour le coaching, aucun remboursement n’est possible après validation du paiement.
Article 6 – Responsabilités
L’éditeur n’est pas responsable des éventuelles incompatibilités techniques des e-books avec le matériel de l’acheteur.
Article 7 – Litiges
En cas de litige, le droit français est applicable. Tout différend sera soumis aux tribunaux compétents.